Mentions Légales/Legal Notice
SARL Joan BRISSON
N° Siret 40980090100020
N° TVA intracommunautaire FR77409800901
Siège social : 7 rue de Saint-Hérie
17160 MATHA - FRANCE
"Cognac-Brisson" est l’auteur des offres proposées sur www.cognac-brisson.com, "Cognac-Brisson" est responsable des traitements de données personnelles et du contenu du site
www.cognac-brisson.com.
L’ensemble des données graphiques et textuelles est la propriété exclusive de Cognac-Brisson. Toute reproduction (même partielle) est formellement interdite.
Téléphone : +33 (0)5 46 58 25 07
Fax : +33 (0)9 81 40 71 79
Pour nous contacter : Cliquez ici
Directeur et Responsable : Joan Brisson
Directeur de Publication : Joan Brisson
Administrateur : Joan Brisson
Hébergeur : Jimdo.com
Réalisation : Pix'n Clic Creation - E-mail : pixnclic@gmail.com
Traitement des données personnelles - Loi informatique et libertés
Toutes les données personnelles collectées sur ce site internet via différents formulaires ne seront jamais communiquées à des tiers. Ces informations sont recueillies pour un usage exclusif par "Cognac Brisson". Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant par mail à l'adresse : brisson.joan@bbox.fr
Responsabilité
L'utilisateur du site internet www.cognac-brisson.com reconnaît être âgé de plus de 18 ans, disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. "Cognac Brisson" ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect consécutif à la consultation, l'utilisation ou le téléchargement de tout ou partie du contenu du site internet. "Cognac Brisson" met tout en œuvre pour offrir et diffuser aux utilisateurs des informations de qualité. Cependant, "Cognac Brisson" ne saurait garantir l'exactitude des informations diffusées sur son site. "Cognac Brisson" ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des problèmes d'indisponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site internet. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser les informations de ce site internet sous sa responsabilité exclusive. Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d'information, vous pouvez nous contacter par mail à l'adresse : brisson.joan@bbox.fr . Tout litige avec le site internet www.cognac-brisson.com ou sur les conditions générales sont soumises au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux faisant application de la loi française.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur ce site internet en direction d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de "Cognac Brisson" quant au contenu de ces autres sites. Les liens vers ces sites ont fait l'objet d'une demande d'autorisation préalable auprès de leur représentant légal.
Droits d'auteur et Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site internet et des fichiers contenus sur ce site (images, photos, logo, documents téléchargeables, bases de données) sont des créations intellectuelles et graphiques de l'auteur, protégés par la loi n°92-597 du 01/07/1992 relative au code de la propriété intellectuelle. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur ainsi que celle concernant la propriété intellectuelle : la reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation préalable écrite par l'auteur. Les droits d'auteur et de propriété intellectuelle demeurent la propriété morale et physique de son auteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les marques citées ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Joan Brisson Ltd.
N° Siret 40980090100020
VAT N° FR77409800901
Head Office: 7 rue Saint-Hérie
MATHA 17160 - FRANCE
"Cognac-Brisson" is the author of offers on www.cognac-brisson.com, "Brisson-Cognac" is responsible for the processing of personal data and site content on www.cognac-brisson.com.
All graphic and textual data is the exclusive property of Cognac-Brisson. Any reproduction (even partial) is forbidden.
Telephone: +33 (0) 5 46 58 25 07
Fax: +33 (0) 5 46 58 26 40
To contact us: Click here
Director and Head : Joan Brisson
Director of Publication : Joan Brisson
Administrator : Joan Brisson
Hosting : Jimdo.com
Creation : Pix'n Clic Creation - E-mail : pixnclic@gmail.com
Processing of personal data - IT law and freedoms
All personal data collected on this website via different forms will never be communicated to third parties. This information is collected for exclusive use by "Cognac Brisson". In accordance with the law "Informatique et Libertés" n ° 78-17 of 6 January 1978, you have the right to access, rectify and delete information concerning you. You can exercise your rights by contacting us by email at: brisson.joan@bbox.fr
Responsibility
The user of the www.cognac-brisson.com website acknowledges that he is over 18 years of age, has the competence and the means to access and use this site. The user of the website also acknowledges having verified that the computer configuration used does not contain any virus and that it is in perfect working condition. "Cognac Brisson" can not be held responsible for any direct or indirect damage resulting from the consultation, use or downloading of all or part of the contents of the website. "Cognac Brisson" makes every effort to offer and disseminate quality information to users. However, "Cognac Brisson" can not guarantee the accuracy of the information posted on its site. "Cognac Brisson" can not be held responsible for errors, problems of unavailability of information or the presence of viruses on its website. Consequently, the user acknowledges to use the information of this website under his exclusive responsibility. To inform us of any errors or for any request for information, you can contact us by e-mail at the address: brisson.joan@bbox.fr. Any dispute with the website www.cognac-brisson.com or the terms and conditions are subject to French law. The user acknowledges the exclusive competence of the courts applying the French law.
Hypertext links
The hypertext links present on this website towards other websites do not incur the responsibility of "Cognac Brisson" as to the content of these other sites. Links to these sites have been the subject of a request for prior authorization from their legal representative.
Copyright and Intellectual Property
The whole of this website and the files contained on this site (images, photos, logo, downloadable documents, databases) are intellectual and graphic creations of the author, protected by Law n ° 92-597 du 01 / 07/1992 on the Intellectual Property Code. The whole of this site is subject to French and international legislation on copyright and intellectual property rights: the reproduction of all or part of this site is strictly forbidden without prior written authorization by the author. Copyright and intellectual property remain the moral and physical property of its author. Anyone who does not comply with the applicable legal provisions is guilty of the offense of infringement and is liable to the penal sanctions provided for by law. The trademarks and logos appearing on this site are registered trademarks of the companies that own them.